La constitution de la FIFM

Pour l'instant 7 membres ont voté la constitution, qui recueuille 100% des votes, elle sera donc ratifiée

la voici:



Art 1.Le Président est élu à la majorité universelle, par les membres du Conseil de la FIFM.

Art 2.Le Président est élu pour un mandat d'une durée de un an.

Art 3.Le Président peut être destitué par une motion de censure regroupant la majorité du Conseil de la FIFM.

Art 4.Le Président choisit son vice-président.

Art 5.Le Président est le chef du Tribunal.

Art 5bis.Le vice Président sera le chef du Tribunal, si le joueur ou l'équipe incriminé est celle du Président.

Art 5ter.Le chef du tribunal aura la responsabilité de rendre le verdict, avec l'accord de ses juges (membres du Conseil).

Art 5.4.Le joueur ou l'équipe incriminé aura la possibilité d'effectuer un recour en appel.

Art 6.Une équipe sera radiée ou intégrée, si elle obtient l'unanimité des membres du Conseil.

Art 6bis.Le Président choisit dans quel Ligue devra jouer une équipe à son entrée dans la Fédération.

Art 7.Seul le Président aura le droit de constituer un vote.

Art 7bis.Le Président aura un droit de véto pour toutes ratifications de lois, ou de réglements.

Art 7ter.Toutes modifications de réglements, de lois doient être ratifiées par la majorité universelle des membres du Conseil de la FIFM


Art 8.La constitution doit être ratifiée par la majorité universelle des membres du Conseil de la FIFM.